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Inventaires d'archives

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CoteTitreDescriptionDate débutDate finPDFAccès inventaireImages
FRAD050_CC_2013Archives communales de Ger
FRAD050_CC_2013Chartrier Le Pesant
FRAD050_CC_2013Fonds Georges Bailhache
FRAD050_CC_2013Hôpital de Périers
FRAD050_000033
FRAD050_CC_2013Chartrier Dursus de Courcy
FRAD050_CC_2013Archives communales de Genêts
1 Mi 518-2Rouleau 2 n° 13 : Titres de propriété de terrains (rue Saint Gaut) et maisons à Granville (1626-1822)7 pièces papiern° 14 : Acquisition du Mesnil-Grimault à Saint-Pierre-Langers et Bouillon par Louis Gallien, armateur sur Michel Cirou, capitaine de navire (1792-1804)1 liasse (10 pièces papier) et 2 piècesn° 15 : Madame Louis Gallien, née Emelie-Scolastique Caumont. Pièces de terre sises à la Lucerne et à Saint-Ursin. Location, dégagement d'hypothèque, vente entre les héritiers de Jean-Auguste Morel à Jean-François Lepeltier, reddition de compte par le notaire de la Haye-Pesnel pour des ventes d'arbre et d'herbe (1844-1857)13 pièces papiern° 16 : Louis-Julien Gallien. Procédure devant le tribunal du district d'Avranches contre Marie-Julienne Le Hoguais veuve de Jean Teurterie des Ceriziers et Pierre-Jacques Teurtrie des Ceriziers son fils, négociant pour une créance de 15 000 L.en assignats portant sur une maison : assignations et mainlevées des créanciers (An III-an IV)1 liasse de 21 pièces n° 17 : Rentes sur la terre de Magny-le-Freule (1771-1843)n° 18 : Rente de 126 L. en sept parties sur divers débiteurs, principalement à Trelly et à Montmartin-sur-Mer acquise en 1789 devant les notaires de Saint-Lô par Louis Gallien négociant armateur à Granville sur Antoine Cartel (1769-an V)28 pièces n° 19 : Rente de 350 francs sur Claude Macé de Cherbourg (1818-1825)n° 20 : Rente hypothécaire de 300 L. sur Joseph-François Tison dit Beaumont, cultivateur, de Hambye, crée au profit de Charles-Félicité-François Lefaudeux, marchand de Coutances et vendue à Louis Gallien (An VIII-an IX)6 piècesn° 21 : Rente foncière de 450 francs issue de la vente de la terre de la Caterie à Saussey en 1790 par Jean-François-Louis Demary de Bactot ci-devant chevalier seigneur des Traits à Jean Voisin, laboureur, originaire du Lorey demeurant à Contrières : copie de contrats, quittances, correspondance (1790-1826)24 piècesn° 22 : Rente de 130 L. crée en 1787 par Etienne-François Petit, avocat au parlement au bénéfice de François-Nicolas Hugon, passée par héritage à Paul-Bernard Brohon, maire de bréhal, et à M. Girard-Desprairies, cédée en 1807 à Marie et Charles-Marie Ganne, puis acquise par Louis Gallien (1807-1815)4 piècesn° 23 : Fourniture militaire de bois et lumière dans le département de la Manche : correspondance entre Louis Gallien et Jacques Campion à Louis-François Magnier de Gonneville en Saire (an VI). Lettres de changes sur le citoyen Avice-Fermanville (an VII), jugement du tribunal de commerce de Coutances (an VII), exploits d'huissier, procuration (An VI-an VII)29 piècesn° 24 : Conditions de l'adjudication de bois de chauffage, tourbe, chandelle (bois et lumière) à délivrer aux troupes dans l'étendue du département de la Manche. Adjudication au rabais devant le commissaire des guerres Grignard. Comptes de dépenses, corrrespondance des citoyens Magnier, Deharme, et de la veuve Legendre relative aux fournitures de la place de Carentan. Bordereaux d'adjudications au rabais par le commissaire des guerres aux citoyens gallien et compagnie à Granville et Magnier à Gonneville. Correspondance concernant les besoins de la place de Carentan. Extraits des revues de cannoniers et grenadiers garde-côte pour constater l'effectif des corps de garde et faire le décompte des rations de bois d'hiver (an VI) : place de Carentan et corps de garde de Ravenoville et Saint-Germain-sur-Ay, les cantonnements établis à Sainte-Mère-Eglise, Pont-l'Abbé, la Haye-du-Puits, Lessay, Sainteny (An V-an VIII)26 piècesn° 25 : Charge de fournisseur des bois et lumières du département de la Manche occupée par Louis Gallien. Correspondance avec le commissaire des guerres Caboulet à Cherbourg, correspondance avec le citoyen Hion, commissaire ordinateur de la XIVè division à Caen, correspondance avec le payeur du département de la Manche Collart, correspondance avec le citoyen Hervieu, juge consul à Cherbourg (An VI-an VIII)2 liasses (15 pièces)
1 Mi - Microfilms de complément (version 2020) > Archives en mains privées > Archives familiales et personnelles > Fonds Louis Gallien > Titres et rentes de propriétés
16261857
FRAD050_000027_243ED
FRAD050_00004_7ED
FRAD050_CC_2013Fonds René Levesque
FRAD050_CC_2013Archives communales d'Omonville-la-Rogue
FRAD050_CC_2013Tribunaux de première instance
FRAD050_00097_47ED
FRAD050_CC_2013Archives communales de Savigny-le-Vieux
FRAD050_CC_2013Fonds des architectes Desheulles, Ledault, Godefroy
FRAD050_CC_2013Fonds de la Ligue de l'enseignement
FRAD050_CC_2013Archives paroissiales de Périers
FRAD050_CC_2013Archives communales des Loges-Marchis
1 Mi 526-1Rouleau 1 n° 1 : Mariage de Barnabé Le Laurens, seigneur de la Barre, et Marguerite Thuault à Bretteville-sur-Laize : extrait du contrat. ; 1621 n° 2 : Famille du Laurens : extrait de baptême, mariage, sépulture. ; 1671-1772 n° 3 : Jean-Baptiste du Laurens, biens : obligation envers Madame Menel ; succession Laisney et Bouillon [de la Lorerie] ; arrondissement de rente sur succession par ses fils (1772). ; 1782 n° 4 : Charles-François du Laurens de Montbrun. - Terre et manoir du Vauhulin et de la Riaumière à Villechien, succession ; acquisition à la famille Hervieu, seigneurs de la Masure et de la Riaumière. Mariage avec les familles Hébert et de Gorron : contrat. ; 1754-1773 n° 5 : Rente foncière de 6 livres à Villechien, constitution lors de la succession de Léonor Lesplu sur un bien-fonds acquis ultérieurement par la famille du Laurens : acte notarié. ; 1715-an V n° 6 : Dîmes des terres novales de Notre-Dame de Tinchebray, litige entre René-Joseph du Laurens, curé de Tinchebray et les chanoines de Mortain : acte de procédure ; litige sur sa pension d'ancien curé : acte de procédure ; testament. ; 1769-1825 n° 7 : Famille du Laurens de Montbrun, résidence en la municipalité d'Avranches : certificat ; exposé aux administrateurs du district de Mortain ; voyage aux Pays-Bas : laissez -passer accordé à Londres par le ministre plénipotentiaire de l'empereur (1793). Présentation de Monsieur de Montbrun au roi, avertissement du duc de Duras : lettre. Décoration du Lys, accordée au vicomte de Montbrun, garde du corps. ; 1793-1814 n° 8 : Terre de Grangeray au Teilleul appartenant à Delphine-Jeanne du Laurent de Montbrun, adjudication, créances, échange en indivision avec son frère à Saint-Ellier-du-Maine. ; 1834-1866 n° 9 : Succession de la comtesse de Trobriand, née la Rochefoucauld-Bayers, donation et partages (Léon-Jean-Baptiste du Laurent de Montbrun et Marie-Emilie de la Rochefoucauld-Bayers) : acte notarié. ; 1880-1895 n° 10 : Succession de Madame de Montbrun, née la Rochefoucauld-Bayers, donation à ses enfants : acte de procédure sur des créances concernant la terre du Grand logis à la Barre-de-Monts (Vendée). ; 1889-1890 n° 11 : Gaston du Laurent de Montbrun et Blanche-Julie-Rose-Elisabeth Lecourt de Saint-Marie. - Maison à Gacé (Orne), location : acte notarié ; gestion de biens fonciers ; succession. ; 1898-1924 n° 12 : Ordre impérial du Dragon de l'Annam, remise à Monsieur [Léon Marie] du Laurent de Montbrun, lieutenant de vaisseau : brevet d'officier. ; 1892 Saint-Plancher : extrait du plan et de la matrice. ; 1915-1971 n° 13 : Alfred et Gaston du Laurent de Montbrun, carrière d'officiers : enregistrement des notes de l'école militaire, état de service, décoration ; mariage : faire-part. Matrice cadastrale de Saint-Plancher : extrait du plan et de la matrice. n° 14 : Famille du Laurent de Montbrun : poésie, correspondance généalogique (famille homonyme), cachet armorié, essai généalogique sur les familles de la Roche de Saint-André et du Chaffault (ascendance la Rochefoucauld). ; s.d. n° 15 : Jacques-Henri de Gaalon, écuyer, seigneur de Lillemanière, et Henriette-Jeanne du Laurent, papiers personnels : extrait de baptême et mariage, contrat de mariage, succession. ; 1740-1806 n° 16 : Famille Sageon, à Bernière-le-Patry (Calvados) et la Ferté-Macé (Orne), papiers familiaux : extrait de baptême, acquisition de terre, inventaire après décès. ; 1728-1743 n° 17 : Famille Dumont, à Bernière-le-Patry (Calvados) et Tinchebray (Orne), échange de pièces de terre : acte notarié. ; 1597-1755 n° 18 : Famille Dumont. - Rente due par Marie-Anne Castel, veuve de Louis Dumont, seigneur du lieu, greffier de la paroisse de Bernière-le-Patry, demeurant à Tinchebray, à Marie Lejeune, maîtresse d'école à Saint-Bomer, constitution : contrat, quittance. ; 1736-1762 n° 19 : Famille Durand, vente du clos Robine : acte notarié. ; 1725-1732 n° 20 : Métairie du Grand Logis à la Barre-de-Monts (Vendée), litige entre les familles de la Rochefoucauld-Bayers et du Laurent de Montbrun : pièce de procédure, acte notarié. ; 1834-1919 n° 21 : Métairie du Grand Logis, gestion : correspondance avec les fermiers. ; 1908 n° 22 : Pleds du Teilleul tenus par Antoine Avenel, écuyer, seigneur de la Bourdonnière, lieutenant du bailli de Mortain. Grangeray, partage des terres de Jacques Allix. ; 1637-1714 n° 23 : Diverses pièces concernant le Mortainais. ; 1555-1777 n° 24 : Pacification de Pouancé entre les chefs chouans des provinces de l'Ouest et le général Hédouville : traité. ; 1800 n° 25 : Famille d'Estanger, papiers familiaux : extrait d'acte de baptême, tutelle, succession, poésie. ; 1690-1781 n° 26 : Famille d'Estanger, biens familiaux : inventaire, amortissement, partage. Lenicolais de Clinchamp, succession : acte notarié. ; s.d.-1841 n° 27 : Famille d'Estanger : rente. ; 1746 n° 28 : Fiefs du Bohineust, des Brousses, de la Cochardière et ferme de la Bistrie, droit d'aînesse : inventaire des pièces. ; 1674-1771
1 Mi - Microfilms de complément (version 2020) > Archives en mains privées > Archives familiales et personnelles > Papiers de la famille du Laurent de Montbrun 1383-1971
15551971
1 Mi 518-3Rouleau 3n° 26 : Procédures devant le tribunal de commerce de Cherbourg puis en appel à Caen par Charles Legendre (sous traitant de Gallien et Lecampion pour le chauffage de la troupe de l'arrondissement de Carentan) puis par sa veuve Adélaide Gouesmel demeurant à Carentan, rue Holgate contre Louis Gallien et Jacques Campion pour obtenir le paiement de 2719, 33 francs de fourniture de bois et de chandelle : mainlevée, exploits d'huissier, extraits de jugements du greffe du tribunal. 1 liasse (27 pièces) et 11 pièces. An VII-an Xn° 27 : Domaine de Pépinvast au Vicel. Créances sur François-Théodore Henry Gamas du Taillis, négociant, exploitant des bois de Néhou (an XI-1812). Copie de la convention entre Mme Bethisi d'Aigremont et Jacques Toupet (1815), correspondance entre Mme Gallien, MM. Toupet et Bunel et plusieurs avoués au sujet du procès avec Louis-François-Auguste Lemarois (1821-1846). Mémoires, notes et comptabilité du procès opposant M. Lemarois à MM. Gallien, Bunel et Toupet (1833). Quittances de M. Bunel (1840) 38 pièces An XI-1846 n° 28 : Transactions relative au bois du ci-devant château de Montpinchon An X n° 29 : Etat estimatif des biens composant le domaine de Torigni (à remettre à M. Auvrai, marchand de bois à Saint-Lô) 1 pièce papier c. 1800 n° 30 : Vente de bois à Néhou pour le compte de l'armée : correspondance, compte, exploit d'huissier 6 pièces papier An III-an XII n° 31 : Transactions avec des marchands de Jersey : correspondance, quittance 9 pièces papier 1803 n° 32 : Pièces de procédure entre M. Gallien et Pierre Brugère, négociant à Bréhal : quittance, expédition du tribunal de commerce de Coutances 7 pièces papier 1791-an VIII n° 33 : Pièces de procédures entre M. Gallien et Louis Grandguillot de Périers et Louis Richard, négociant de Dieppe 4 liasses papier (27 pièces papier) 1791-an III n° 34 : Jean-Baptiste Gorlier, négociant à Amiens, créance sur Joseph-Jacques Letourneur, marchand de Granville ; créance sur Michel Taforel, marchand de Bréhal : pièces de procédures au tribunal de commerce de Coutances, correspondance avec Louis Gallien 6 pièces et 2 liasses An X-1806 n° 35 : Lettres de change sur le compte de MM. Cherabame et Bidois datées d'Anvers, Bordeaux, Hambourg, le Havre, Marseille, Nantes, Rouen et Sainte-Marie-aux-Mines 34 pièces An V-an VI n° 36 : Pièces de procédures contre Charles-Louis Bonnier tailleur d'habits à Bréhal 2 pièces papier 1787-1789 n° 37 : Abbaye de la Lucerne au XIXè siècle. - Fonds des familles Gallien, Caumont, Bunel : correspondance familiale, chansons, chansonnettes, bouts rimés, poésies, papiers familiaux : $- Lettre [incomplète] adressée à Louis Gallien à la Lucerne, 1810 $- Ronde royaliste, du même auteur que la lettre ci-dessous, 1814$- Lettre datée de Saint-Lô, signée Lambert, évoquant son passage à la Luzerne, 1815 $- Chansonnette du même auteur, 1815 $- Chanson écrite sur la route de la Luzerne à chanter sur l'air de " un page aimait la jeune Adèle ", 1815$- Lettre signée A. Caumont à son cher oncle et à sa chère tante (Paris, 29 décembre 1817) $- Lettre de Mme Casimir Caumont à sa belle sSur Mme Martin chez M. Louis Gallien à Granville, 1819 $- Lettre de Prosper Caumont à sa nièce Amélie Gallien, lors d'un passage en France, 1823 $- dédié à Mme Félicité Martin née Caumont sur l'air de " mon galoubet ", 1824$- Couplet $- Chansonnette anonyme, sans doute destinée à la fille de Louis Gallien $- L'anglaise en diligence, monologue drolatique rimé, version masculine $- L'anglaise en diligence monologue drolatique rimé version féminine, destinée à Mme de Perronne chez Mme Patin, rue Olgate à Carentan $- Chanson en dix couplets par Alfred Caumont à l'occasion du mariage de sa nièce Amélie Gallien avec Victor Bunel, 1833 $- Brouillon d'un monologue destiné à " la charmante Amélie " $- Toast de Casimir Caumont lors de son mariage avec Adèle $- Le lendemain du mariage, chanson sur l'air de " avec les yeux dans le village " première version $- Le lendemain du mariage, chanson sur l'air de " avec les yeux dans le village " seconde version $- Anniversaire du mariage de Jacques et Collette (chanson). Mariage d'Auguste et Aimée sur l'air de " Jeanneton prend sa faucille " $- Poème sur un séjour enchanteur entre Avranches et Granville $- Chanson sur l'air de " la pipe de tabac " par Casimir Caumont, dédié à sa sSur Félicité, Jumièges, le 17 juilllet 1850 $- Testament de Mme veuve Gallien née Caumont confiant sa fille unique à son frère Félix Caumont et à sa sSur Mme Martin et les chargeant de la marier avec Louis-Victor Brunel, 1831 $- Concession perpétuelle de sépulture dans le cimetière de la Lucerne-d'Outremer concédée à M. et Mme Victor Bunel pour la sépulture de M. Nicolas-Sainte-Croix Caumont, 1865 23 pièces 1810-1865 n° 38 : Papiers de la famille Bunel et Gallien : quittances d'abonnement, poèmes, notes sur l'abbaye de la Lucerne ( ?), mémoire de bijoux, compte d'argenterie 9 pièces papier 1843-1868 n° 39 : Succession de Louis Gallien (décédé en 1825) au profit de sa femme Amélie, née Caumont et de sa fille Amélie, Mme victor Bunel 9 pièces papier 1826-1853 n° 40 : Succession de Mme Amélie Gallien, (décédée en 1827), née Caumont : comptes, quittances, factures, conseils de famille 41 pièces papier 1828-1864 n° 41 : Varia : règlement de compte, quittances, correspondance passive de Louis Gallien40 pièces papier 1791-1829 $
1 Mi - Microfilms de complément (version 2020) > Archives en mains privées > Archives familiales et personnelles > Fonds Louis Gallien > Titres et rentes de propriétés
20022002
1 Mi 526-5Rouleau 5 n° 57 : Fief de Précorbin, don par Thomas de la Luzerne, chevalier à Richard de Thère, écuyer à l'occasion de son mariage avec Jeanne, sa fille : acte notarié. ; 1383 n° 58 : Famille Lescot, vente de rente ; la Mazure quehue : aveu. ; 1566-1689 n° 59 : Famille de Foullognes, seigneurs du Manoir, du Demaine, de terre et de Précorbin, vente de pièces de terre : acte notarié. ; 1767-1773 n° 60 : Famille Le Poupet, litige pour un droit de passage avec Monsieur Bauquet de Granval : acte de procédure. Famille Fénillie de Riou, demande de renseignements généalogiques au curé d'Hiesville : correspondance. ; 1830-1869 Fabrique, legs par la famille Le Poupet : bail. ; 1857-1886 n° 62 : Ferme du Manoir, gestion de Chantrel : compte rendu, travaux, facture de réparations, vente d'arbres. ; 1920-1923 n° 63 : L'enseigne de vaisseau Pierre Epron-Fontenelle, papiers personnels : extrait d'état-civil, ordre de mission, état des services, mise en retraite. ; 1776-1818 n° 64 : Madame Pierre Epron, née Marie-Julie Follain, propriétés immobilières à Granville, maisons rue des juifs et grande rue ; terres de la Grasserie à Saint-Nicolas-près-Granville, de la Meauffe à Longueville, des Perrières à Saint Planchers ; veuve de Paul le Mengnonet, succession. ; 1767-1852 n° 65 : Famille Epron : propriétés mobilières et immobilières. ; 1767-1855 n° 66 : Famille Follain. - Rente à Saint-Michel-des-Loups et Angey, constitution à la suite d'une fieffe en 1767 ; procédure au tribunal civil d'Avranches ; familles Chenu du Tertre, Nouvel, Ballois, Bassac. ; 1767-1870 n° 67 : Famille Follain, alliances Jaslin et Lecordiere, papiers familiaux : extrait de baptème, testament, contrat de mariage, acte notarié. ; 1716-1825 n° 68 : Famille Follain, alliance Alleaume, partage de la terre de la Meauffe ; famille Boulenger, seigneur de Beauregard. ; 1613-1759 n° 69 : Maison rue Saint-Jean à Granville, possession successive par les familles Levesque, Tapin puis Clément : archives. ; 1570-1848 n° 70 : Paiement d'une lettre de change, litige passé devant la juridiction consulaire entre Nicolas Papillon, négociant, et le seigneur de la Forterie-Valmont : acte de procédure. ; 1782 n° 71 : Famille Simon, écuyers, seigneurs de Clairval, la Sommaiserie, le Genestel, partages : extrait d'état civil, règlement de dot, brevet d'armoiries signé de d'Hozier, acte notarié, contrat de mariage. ; 1621-1839 n° 72 : Pièces de terre, vente : acte. Supplique au grand Maître des eaux et forêts à Valognes, litige pour un fossé abattu : acte de procédure. ; 1674-1696 n° 73 : Pièce de terre, vente : acte notarié. Rente, vente : acte notarié. ; 1700-1745 n° 74 : Fils de Louis-Robert Simon de la Sommaiserie, bénéfice d'âge : lettre. ; 1761 n° 75 : Famille Simon de la Sommaiserie et de Genestel, mise en liberté par le tribunal révolutionnaire de Paris. Certificat du Comte de Damas-Crux. ; 1793-1815 n° 76 : Maison de Mademoiselle de Bleny à Valognes, location par Louise-Eléonore Lecourt de Sainte-Marie, épouse de Louis-Gustave-Ange-Charles Simon du Genestel : acte notarié. Fabrique de Brix, acceptation de legs. ; 1884-1893 n° 77 : Famille de Belleville, seigneurs de Breuville, de la Rade, du Buisson. - Mariage [entre N. H. Robert de Belleville seigneur du Buisson et Jacqueline Le Peinteur, Moon en Bessin, 1614], reconnaissance de contrat : acte notarié. Etat de noblesse de la famille [incomplet], litige au parlement : acte de procédure. Inventaire mobilier. Rente : acte de procédure. ; 1614-1700 n° 78 : Famille du Gardin, Teurtheville-Hague et les Pieux. - Droit d'eau, litige entre Jean du Gardin, seigneur des Chesnes, et Guillaume Messent, écuyer, seigneur de Launey : procédure. Moulin de Becqueville. Descendance de Siméon du Gardin et Roberte de Campserveux : tableau généalogique. ; 1621-1810 n° 79 : Famille Leforestier, seigneurs de Montbarville, Gourbesville, Imberville, à Saint-Cyr-Bocage. - Clameur lignagère. Paiement d'une rente dotale, litige avec les Simon de la Sommaiserie : acte de procédure. ; 1750-1786 n° 80 : Famille Lepelley, seigneurs du Bois et de la Houssairie. - Rente, litige : acte de procédure. ; 1772-1776 n° 81 : Famille Levallois, de Teurtheville-Bocage. - Succession de Jean Levallois. Rente dotale, litige. Mariage de François Bertier et Ancelle Morel, contrat. Franche bourgeoisie de Cherbourg, réception. ; 1649-1717 n° 82 : Famille Lucas. - Biens de feu N. H. Guillaume Lucas, seigneur du Bieu, avocat du roi à Valognes, partage : acte notarié. ; 1623 n° 83 : Seigneurie et terre du Gravier, litige pour une rente entre les familles Laisney du Gravier, Bitouze de Boisval, Heurtevent du Motel et Simon de la Sommaiserie : acte de procédure. ; 1745-1812 n° 84 : Famille Simon. - Terre de Beauvalet, déclaration au roi du tenement ; partage de la terre et vente aux enchères entre frères : acte ; demande d'aménagement et bénédiction d'un oratoire : correspondance. ; 1675-1781 n° 85 : Terre de Claire. - Deux pièces de terre au Vivier de Claire, acquisition par N. H. Robert Simon, seigneur de Claire : acte notarié. ; 1591 n° 86 : Forêt, fieffes à la famille Simon : acte notarié. ; 1659-1665 n° 87 : Terre et ferme de la Rouxerie : aveu et arpentement pour la famille Leroux, Simon de Clairval, Simon de la Sommaiserie ; fieffe et vente de pièce de terre : acte notarié. ; 1620-1775 n° 88 : Familles Launey et Simon de la Sommaiserie. - Pré de Vauclair, contestation pour la propriété d'un fossé : acte de procédure. ; 1694-1726 n° 89 : Rituel des cérémonies destinées à célébrer la naissance du fils de S. A. R la duchesse de Berry, ordre de Monseigneur Dupont-Poursat : mandement. ; 1820 n° 90 : Construction d'un pont et d'un passage appartenant à Jeanne de France, permission octroyée aux religieux de Saint François : charte de Jeanne de France, comtesse de Roussillon et dame de Valognes (copie de 1668). ; 1496
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13831857
1363 W 1- Affiches : Route touristique côtière de Cherbourg à Granville le 2 janvier 1972 : adjudication ouverte sur offres de prix. Élagage en bordure des voies du domaine public, arrêtés préfectoraux des 10 et 11 octobre 1961. Élagage en bordure des voies du domaine public, arrêté préfectoral du 3 octobre 1962. Élagage en bordure des voies du domaine public, arrêtés préfectoraux des 20 novembe 1965 et 15 décembre 1964. Élagage en bordure des voies du domaine public, arrêté préfectoral du 30 novembre 1970. Élagage en bordure des voies du domaine public, arrêté préfectoral du 15 décembre 1964. Élagage en bordure des voies du domaine public, arrêté préfectoral du 3 octobre 1962. Élagage en bordure des voies du domaine public, arrêté préfectoral du 17 octobre 1963. Arrêtés préfectoraux portant classement des lignes S. N. C. F : - de Carentan à Carteret : 8 décembre 1950.- de Mantes à Cherbourg : 16 décembre 1950.- d'Argentan à Granville : 8 mars 1950.- de Coutances à Sottevast : 12 mai 1950.- Courrier ministériel relatif au danger qui résulte pour la circulation de l'existence aux abords des voies publiques de plantations qui gênent la visibilité (1er juin 1928), proposition d'arrêté. - Classement des chemins départementaux : renseignements demandés par le ministère (Institut Géographique National (I. G. N), 4 décembre 1946). - État de classement des chemins départementaux : Arrondissement de Saint-Lô, arrondissement nord, arrondissement sud, arrondissement ouest. - Correspondance concernant le répandage de liant pour l'éxécution des revêtements superficiels (1949-1953). - Demande d'autorisation de réparer un immeuble frappé d'alignement en 1969 (Monsieur Bernard Gautier restaurateur à Isigny-Le-Buat), chemin départemental n°47 d'Avranches à Barenton par Pain d'Avaine, commune d'Isigny-Le-Buat (traverse de Pain d'Avaine) : demande de monsieur Gautier et avis du maire conseiller général d'Isigny-Le-Buat (20 janvier 1969), plan de situation au 1/50000e (21 juin 1969), plan des lieux au 1/200e, 6 photographies, expertise des domaines (24 avril et 7 mai 1969), rapport (21 juillet 1969). Arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 16 février 1970 (reconstruction à l'immeuble appartenant à M. Gautier), pouvoir pour acquérir donné par le préfet à M. David, ingénieur subdivisionnaire des ponts et chaussées à Ducey. Courrier en date du 8 avril 1970 régissant le versement des indemnités. Courrier de la préfecture à M. Gautier (18 novembre 1969) au sujet du versement d'une indemnité. Extrait du procès-verbal de la réunion de la commission départementale (28 octobre 1969). Courrier de la préfecture du 9 février 1970 (désignation d'un notaire pour l'acquisition d'un terrain). Courrier interne du 3 février 1970.Copie de l'accord donné par M. Gautier à l'indemnité proposée par la commission départementale du conseil général (22 novembre 1969). Extrait du procès-verbal de la réunion du 30septembre 1969 nommant la délégation chargée de l'examen sur place. Rapport du subdivisionnaire (21 juillet 1969) sur la demande d'autorisation de réparer un immeuble frappé d'alignement, avis de l'ingénieur d'arrondissement (24 juillet 1969). Demande concernant cet immeuble (20 janvier 1969) et avis du maire (5 février 1969), plan de situation, extrait du plan d'alignement approuvé le 18 mai 1957 et photographies de l'immeuble. Expertise de l'administration ds domaines et avis du directeur des domaines (1969). Rapport du subdivisionnaire (5 février 1969) et avis de l'ingénieur d'arrondissement (10 février1969). Courrier de l'ingénieur divisionnaire (12 mars 1968) au directeur concernant le déversement d'eaux usées dans le réseau d'évacuation ds eaux pluviales du chemin départemental n°47 (dans le cadre d'une demande de permis de construire). - Carte de l'Institut Géographique National (I. G. N) portant le cachet de la "Générale d'Éclairage par le Gaz - Lebon et Compagnie" (secteur de Coutances Granville) faisant apparaître : une zône de concession D. P. S dont Lebon et Cie est déja concessionnaire et qui sont à réunir en zône unique, une zône sur laquelle l'extension de la concession est demandée, la limite de territoire sur lequel portera l'unique concession (1943). Carte de l'Institut Géographique National (I. G. N) estampillée "Société Anonyme des Forces Motrices de la Sélune" (secteur sud-manche) : une zône de concession D. P. S dont Lebon et Cie est déja concessionnaire et qui sont à réunir en zône unique, une zône sur laquelle l'extension de la concession est demandée, la limite de territoire sur lequel portera l'unique concession (1943), une ligne d'alimentation de 30 Kv faisant partie de la concession. - Fonds commun : application de la loi du 5 octobre 1941 service des Ponts et Chaussées. Journal de comptabilté contenant les exercices 1944, 1945, 1947, 1948, 1949, un registre des transports. Un petit carnet noir appartenant à M. Amand Eudes de Torigni-sur-Vire titré "graphique des routes et peersonnel des agents de travaux auxiliares et conducteur de chantier des Ponts-et -Chaussées ".
1363 W - Direction départementale de l'équipement
19611972
FRAD050_CC_2013Chartrier de la famille Niobey
FRAD050_CC_2013Cadastre
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