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Inventaires d'archives

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2 Z 143Commune de Tréauville adjudication de 1912 : chemin de grande communication de Sotteville à Flamanville par Diélette (projet de ratification), une affiche annoncant l'adjudication, procès-verbal d'adjudication.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
19121912
2 Z 144Chemins de grande communication situés sur le territoire de plusieurs communes : correspondance.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
18871912
2 Z 145Nouveaux classements des chemins de grande communication : correspondance de la préfecture et de la sous-préfecture aux maires des communes, liste des chemins concernés par le classement.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
19001902
2 Z 146Affaires vicinales concernant diverses communes : Correspondance de la préfecture, de la sous-préfecture aux maires, programmes annuels et courrier relatif aux subventions et budgets.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
18971912
2 Z 147Chemins vicinaux ordinaires n°168, 169, 61 concernant les communes de Saint-Germain-le-Gaillard, Pierreville, Les Pieux. Correspondance, délibérations du conseil municipal, affiches pour adjudication, rapports d'agents voyers.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
18841894
2 Z 148Construction de chemins vicinaux ordinaires - programme de 1912 concernant les communes de Cosqueville, Le Rozel, Surtainville, Le Theil, notes, correspondance du préfet au sous-préfet, extraits de délibérations de conseils municipaux, arrêtés, projet de classements et déclassements, arrêté préfectoral.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
19001911
2 Z 149Service vicinal : baux d'entretien, adjudications de 1907 (avec affiches) : Devis d'entretien (1907-1911) des chaussées pour Équeurdreville, La Glacerie, Tourlaville, Néville ; note, correspondance et affiches d'adjudications. Procès-verbaux d'adjudications des travaux (1919), correspondance concernant notamment la diffusion des affiches (1914-1920). Notes, instructions, circulaires concernant l'entretien des chemins de grande communication et plus généralement les travaux de voirie (1927-1942).
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
19041904
2 Z 15Budget primitif pour l'exercice 1939 avec chapîtres additionnels au budget. Canton de Valognes.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux
19391939
2 Z 150Fournitures de matériaux d'entretien sur les chemins de grande communication et d'intérêt commun (1914-1918), adjudications 1913-1914 (il s'agit en fait d'affiches et de journaux locaux de 1913).
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
19131918
2 Z 151Tableaux des chemins ruraux dont la reconnaissance est demandée sur les communes de Tourlaville, Digosville, Le Rozel, Flamanville.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Voirie vicinale
19221923
2 Z 152Formulaires d'enquête sur les personnes vivant en collectivités et adressés aux maires des communes (un formulaire par commune avec nombre d'hôtels, restaurants et cantines, nombres de repas servis en 1938). cantons concernés : Beaumont-Hague, Bricquebec, Montebourg, Octeville, Les Pieux, Quettehou, Sainte-Mère-Église, Saint-Pierre-Église, Valognes.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Deuxième guerre mondiale (1939-1945) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre)
19401940
2 Z 153Relevé des emprunts communaux (une fiche par commune).
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux
19511952
2 Z 154Ensemble de documents administratifs (notes, circulaires, instructions, décrêt et réglementations) concernant les domaines suivants : subventions sur les jeux et le pari mutuel, comptabilté et finances, emprunts et subventions, emploi de prélevement de 10 %, décret réglementant l'exploitation des eaux minérales.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration générale et économie > Administration générale du département
18941941
2 Z 155Arrêtés préfectoraux fixant le montant d'emprunts communaux.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Généralités
19371949
2 Z 156Registre des emprunts communaux (une table figure en début du registre).
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux
19001948
2 Z 157Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Cherbourg concernant la Société Normande d'Habitations à Bon Marché (demandes de garanties de la ville en vue de contracter un emprunt).
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux
19281932
2 Z 158Fiches financières communales exercice 1942.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux
19421942
2 Z 159Fiches financières communales exercice 1943.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux
19431943
2 Z 16Budget primitif pour l'exercice 1940 avec chapîtres additionnels au budget. Canton de Beaumont-Hague.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux
19401940
2 Z 160Subventions de l'État aux communes : circulaires, notes, informations destinées aux maires.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Généralités
19421944
2 Z 161Allocations familiales - ensemble de documents concernant la mise en oeuvre des mesures pour l'encouragement des naissances : extraits de J. O, arrêtés ministériels, circulaires d'application, notes pour la presse, dispositions réglementaires émanant de la préfecture, correspondance de l'Alliance nationale contre la dépopulation, correspondance de la préfecture à la sous-préfecture, un petit fascicule intitulé "code de la famille" (1941 ?).
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Deuxième guerre mondiale (1939-1945) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales
19371942
2 Z 162Pupilles de la nation : correspondance administrative concernant les élections de représentants locaux.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Affaires militaires, organismes en temps de guerre > Victimes de guerre
19231930
2 Z 163Expulsion d'étrangers : liste de personnes (établie par la police de Cherbourg) à transférer à Laval.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Deuxième guerre mondiale (1939-1945) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales
19421942
2 Z 164Documentation relative à l'assistance aux vieillards (loi du 14 juillet 1905) : - un manuel de l'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables (1910), deux circulaires de la direction de l'assistance et de l'hygiène publiques (16 avril 1906 et 6 mars 1910), fragments d'exemplaires de J. O. (1914) et de recueil d'actes administratifs (1908, 1909, 1910, 1911), une circulaire du 14 juillet 1908.
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Assistance et prévoyance sociale > Assistance sociale: (dont vieillards, incurables, retraités...)
19061911
2 Z 165Personnel des administrations communales : formulaires envoyés aux communes portant sur les effectifs et traitements de leurs employés (classement par cantons).
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale, budgets communaux > Personnel communal
19371937
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