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Inventaires d'archives

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CoteTitreDescriptionDate débutDate finAccès inventaireImages
1 Mi 531 59/1AP/154 (I) C/1Mémoires et correspondance
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de Maine-et-Loire
18141817
1 Mi 531 59/2AP/154 (I) C/1 bisCirculaires imprimées.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de Maine-et-Loire
18141815
1 Mi 531 60/1AP/154 (I) C/2Préfecture de l'Oise.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration
18151816
1 Mi 531 60/2AP/154 (I) C/3- Discours pour son installation (26 février 1816)- Lettre aux maires (1816)- Correspondance avec les ministres et rapports : police, esprit public, élections, mendicité, société d'agriculture, garde nationale etc... (1816)- "Projets d'amélioration pour le département de la Côte d'Or" : bureaux de bienfaisance, sociétés de charité, sociétés d'assurances etc... (1816)- "Lettres des sous-préfets et autres" relatives en particulier au départ d'Hervé de Tocqueville de la Côte d'Or (1816-1817)- Fac-simile des testaments de Louis XVI et Marie Antoinette.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Côte d'Or.
18161818
1 Mi 531 61/1AP/154 (I) C/4- Correspondance relative aux subsistances (1816)- Rapports de police au ministre de l'Intérieur (1816)- Arrêtés de police pris par M. de Tocqueville (1816)- Mémoires des sommes dûes par M. de Tocqueville à  divers fournisseurs et employés (1816-1817) - "Réflexions sur l'utilité de la Garde Nationale dans les départements de l'Est" (1816)- Discours officiels.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Côte d'Or.
18161817
1 Mi 531 61/2AP/154 (I) C/5Comptes et factures
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18181821
1 Mi 531 62AP/154 (I) C/6Rapports et correspondance avec les ministres de l'Intérieur et de la Police.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18171823
1 Mi 531 63AP/154 (I) C/7Rapports de police sur des particuliers (1817-1823)
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18171823
1 Mi 531 64/1AP/154 (I) C/8Mémoires présentés au Conseil Général par M. de Tocqueville.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18171823
1 Mi 531 64/2AP/154 (I) C/9Correspondance relative aux élections.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18171818
1 Mi 531 65AP/154 (I) C/10Rapports et correspondance avec les ministres de l'Intérieur et de la Police.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18201829
1 Mi 531 66AP/154 (I) C/11- Lettres de sympathie à  l'occasion du départ d'Hervé de Tocqueville (1823) ; - Correspondance relative à  sa carrière (1817-1822)- Enseignement : discours de distributions des prix (1819 - 1823) ;- Chemins vicinaux et routes départementales ;- Fêtes et cérémonies.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18181823
1 Mi 531 67AP/154 (I) C/12Administration générale et affaires économiques et sociales
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18171823
1 Mi 531 68/1AP/154 (I) C/13- Rapports de police à l'occasion du passage de notabilités (1817-1821) ; - Correspondance officielle relative aux affaires militaires et à  la Garde Nationale (1817 - 1823) ; - Rapports de police concernant les militaires (1819-1822)- Affaires particulières, recommandations (1818-1824)- Comptabilité du département (1821-1824),- Conseil Général, refus par plusieurs conseillers de signer le procès-verbal en blanc des délibérations ; observations sur la loi sur les administrations départementales et communales (1820-1821).
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18171823
1 Mi 531 68/2AP/154 (I) C/13 bis- Correspondance reçue par Hervé de Tocqueville de ses banquiers, hommes d'affaires et fournisseurs ; - Comptes des frais de bureau, de poste, de réceptions... de la Préfecture en 1818 ;
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration > Préfecture de la Moselle
18171823
1 Mi 531 69AP/154 (I) C/14Préfecture de la Somme
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration
18231826
1 Mi 531 70AP/154 (I) C/15Préfecture de Seine-et-Oise
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Tocqueville > Correspondance officielle d'Hervé de TOCQUEVILLE, Préfet sous la Restauration
18111827
1 Mi 531 71/1AP/154 (II) /125 Août 1715 - 8 Juillet 1717
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Journal autographe des événements survenus lorsqu'il siègeait au Parlement de Paris
17151717
1 Mi 531 71/2AP/154 (II) /228 Août 1717 - 18 Août 1721
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Journal autographe des événements survenus lorsqu'il siègeait au Parlement de Paris
17171721
1 Mi 531 72AP/154 (II) /311 Novembre 1721 - 15 Décembre 1733
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Journal autographe des événements survenus lorsqu'il siègeait au Parlement de Paris
17211733
1 Mi 531 73/1AP/154 (II) /4Comptes rendus signés (quelques-uns autographes) des séances du Parlement par le premier président de Maupeou et quelques minutes autographes de réponses du chancelier. 30 Avril 1755 - 31 Décembre
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Rapports des parlements au chancelier > Parlement de Paris
17551756
1 Mi 531 73/2AP/154 (II) /5Suite des comptes rendus du premier président de Maupeou. 5 Janvier - 6 Septembre 1757
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Rapports des parlements au chancelier > Parlement de Paris
17571757
1 Mi 531 74/1AP/154 (II) /6Comptes rendus (pour la plupart autographes signés) du président Molé au chancelier.
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Rapports des parlements au chancelier > Parlement de Paris
17571762
1 Mi 531 74/2AP/154 (II) /7Comptes rendus signés (quelques uns autographes) des séances du Parlement par le procureur général Joly de Fleury et quelques minutes autographes de réponse du chancelier. 20 Avril 1755 - 31 Décembre 1756
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Rapports des parlements au chancelier > Parlement de Paris
17561756
1 Mi 531 75/1AP/154 (II) /8Suite des comptes rendus du procureur général Joly de Fleury. 4 Janvier 1757 - 5 Février 1762
1 MI 531 - chartrier de Tocqueville (microfilms correspondant à la cote 154 AP des Archives nationales) > Fonds Lamoignon > Papiers du chancelier de Lamoignon > Rapports des parlements au chancelier > Parlement de Paris
17571762
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