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Inventaires d'archives

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CoteTitreDescriptionDate débutDate finPDFAccès inventaireImages
TA, A1, A2 (plus B1), B1 (plus A2), B2
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > La Baleine > Plan napoléonien numérisé
18231823
A1, A2, B1, B2
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > La Baleine > Plan napoléonien
18001900
TA, A, B1, B2
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > La Baleine > Plan révisé ou rénové
19351964
TA, A, B1, B2
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > La Baleine > Plan révisé ou rénové
19351935
1432 W 45
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > La Baleine > Matrices des bâties et non bâties
19351974
1527 W 14
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > La Baleine > Matrices des bâties et non bâties
19751980
1432 W 46
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > La Baleine > Matrices des bâties
19741977
1 Mi 25/38Paroisse de La Baleine
1 Mi 25 - Conférences ecclésiastiques > Histoire religieuse des paroisses
19521952
107 EDArchives communales de La Baleine
État général des fonds d'archives > Communes et structures intercommunales > Communes de A à F
107 ED 1 D 112 février 1860-10 août 1879
107 ED La Baleine > Série D - Administration générale de la commune > 1 D : Conseil municipal > Délibérations
18601879
107 ED 1 D 215 décembre 1879 - 25 novembre 1906
107 ED La Baleine > Série D - Administration générale de la commune > 1 D : Conseil municipal > Délibérations
18791906
107 ED 1 G 1Plan cadastral
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Cadastre
18101810
107 ED 1 G 10Matrices générales
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Contributions foncières
19311966
107 ED 1 G 11Chemins vicinaux, rôles de prestation
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Taxes
18701875
107 ED 1 G 2Etat de section
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Cadastre
19351979
107 ED 1 G 3Propriétés bâties
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Cadastre > Matrice
18821911
107 ED 1 G 4Propriétés non bâties
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Cadastre > Matrice
19141934
107 ED 1 G 5Propriétés bâties
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Cadastre > Matrice
19101934
107 ED 1 G 6Propriétés bâties et propriétés non bâties
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Cadastre > Matrice
19351974
107 ED 1 G 7Propriétés bâties et propriétés non bâties
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Cadastre > Matrice
19351974
107 ED 1 G 8Matrices générales
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Contributions foncières
18501881
107 ED 1 G 9Matrices générales
107 ED La Baleine > Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures > 1 G : Contributions directes > Contributions foncières
18821926
107 ED 1 K 1Électeurs : liste générale
107 ED La Baleine > Série K - Élections, personnel, distinctions honorifiques > 1 K : Elections > Confection des listes électorales
18481848
107 ED 1 L 1Chapitres additionnels
107 ED La Baleine > Série L - Finances communales > 1 L : Budgets et comptes communaux > Budget
18771877
107 ED 1 L 21881 (2e partie) - 1895 (1ère partie)
107 ED La Baleine > Série L - Finances communales > 1 L : Budgets et comptes communaux > Compte de gestion
18811895
107 ED 1 M 1Groupe scolaire : plans
107 ED La Baleine > Série M - Bâtiments appartenant à la commune, à l'Etat, à la région, au département > 1 M : Bâtiments communaux
19501960
107 ED 1 N 1Lande, projet d'aliénation : plan géométrique
107 ED La Baleine > Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux > 1 N : Gestion des biens communaux
18251825
107 ED 1 O 1Voirie, emprunt
107 ED La Baleine > Série O - Travaux publics, voirie, transports, navigation et régime des eaux > 1 O : Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
19121914
107 ED 1 Q 1Délibérations
107 ED La Baleine > Série Q - Assistance et prévoyance > 1 Q : Généralités et secours > Bureau de bienfaisance
19131962
107 ED 1 R 1Rétribution scolaire, rôles
107 ED La Baleine > Série R - Enseignement, action culturelle, sports, tourisme, loisirs > 1 R : Enseignement > Instruction primaire.
18691875
107 ED 1 R 2École mixte. - Mobilier scolaire : inventaire
107 ED La Baleine > Série R - Enseignement, action culturelle, sports, tourisme, loisirs > 1 R : Enseignement > Instruction primaire.
18961896
107 ED 2 R 1Caisse des écoles, budgets
107 ED La Baleine > Série R - Enseignement, action culturelle, sports, tourisme, loisirs > 2 R : Œuvres scolaires et périscolaires
18981920
107 ED 3 D 1Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires, supplément à l'inventaire
107 ED La Baleine > Série D - Administration générale de la commune > 3 D : Administration générale de la commune
18421877
107 ED 3 D 2Archives et objets mobiliers, récolement : procès-verbaux
107 ED La Baleine > Série D - Administration générale de la commune > 3 D : Administration générale de la commune
18651920
107 ED 4 Q 1Assistance médicale et pharmaceutique gratuite, dépenses
107 ED La Baleine > Série Q - Assistance et prévoyance > 4 Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance
19041904
107 ED 4 Q 2Protection des enfants du premier âge, déclaration des parents ou ayants droit
107 ED La Baleine > Série Q - Assistance et prévoyance > 4 Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance
18781937
107 ED 4 Q 3Protection des enfants du premier âge (1879-1937). Assistance aux femmes en couche (1928)
107 ED La Baleine > Série Q - Assistance et prévoyance > 4 Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance
18791937
107 ED 5 J 1Règlement sanitaire communal
107 ED La Baleine > Série J - Police, justice, hygiène > 5 J : Hygiène, santé, protection de l'environnement
19041906
1516 W 28Pré-programmation et programmation des travaux : telex, correspondance, exposé sur le Grand Chantier de Paluel (Seine-Maritime), note prévisionnelle en matière d'habitat et de scolarité, tableau de planification, plan des travaux (1976-1978). Procédure : note, synthèse des problèmes, correspondance, document interne à EDF, texte officiel, notice explicative de la demande de DUP (1976-1977). Organisation des Grands Chantiers : note sur les études préalables à engager, rapport EDF (1976). Travaux : coupure de presse, planning, message de la gendarmerie (1977-1978). Nomination d'un coordonateur : correspondance, arrêté préfectoral (1978). Retombées économiques : coupure de presse, correspondance, procès-verbal de réunion, note au sous-préfet sur l'influence fiscale du Grand Chantier sur le budget de la commune de Flamanville, note sur les conditions de financement des équipements publics, dossier d'information sur la taxe professionnelle du Grand Chantier de Paluel comprenant le rapport du préfet de la Seine-Maritime, l'exposé, l'extrait du procès-verbal de délibération, le schéma (1977-1978). Réunions mensuelles des administrations et organismes concernés par l'implantation de la centrale : compte-rendu de réunion (1977-1978). Réunions du groupe de travail départemental sur le problème nucléaire : note relative à la constitution et au fonctionnement de ce groupe, correspondance, notice explicative avec carte et plan sur les lignes d'évacuation, dossier argumentaire sur l'énergie nucléaire contenant coupure de presse, brochure COGEMA, étude, publication, note d'information, note des renseignements généraux, extrait de discours, tableau, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de La Baleine, Saint-Germain-sur-Ay, Bréhal, extrait de revue (1977-1978). Réunions du groupe départemental de coordination : procès-verbal de réunion, correspondance (1978). District des Pieux : correspondance, coupure de presse, note des renseignements généraux (1978). Programme d'accueil : état provisoire, correspondance, calendrier des procédures, état des modalités de financement, séance de travail, relevé des décisions du CIAT du 11 juillet 1975, convention-type, convention du Grand Chantier de Paluel, schémas de modalités de financement d'un équipement anticipé et de répartition de la taxe professionnelle, tableaux prévisionnels des effectifs, de l'hébergement, des effectifs scolaires, fiche par équipement (1976-1978). Transmissions : convention, correspondance, compte-rendu de réunion de travail (1977). Organisation des secours : note au préfet (1977). Influence sur l'agriculture : correspondance (1978). Inspection du travail : correspondance, étude des exceptions (1976).
Sous-préfecture de Cherbourg > Usine de Flamanville > Construction / Grand Chantier > Préparation
19761978
1537 W 1Budgets des collectivités locales réglés par le préfet après avis de la chambre régionale des comptes. - Budgets primitifs de communes suivantes : - La Baleine : arrêté du 20/06/1996.- Querqueville : arrêté du 16/06/1995.- La Baleine : arrêté du 08/07/1997.- Percy : arrêté du 31/07/1997.- Syndicat mixte du Point-Fort : arrêté du 19/05/1998.- Condé-sur-Vire (budget assainissement) : arrêté du 22/06/1998.- Syndicat intercommunal de la Sienne : arrêté du 25/07/2000.- Pontorson : Budget primitif, budget camping, budget eau, budget assainissement, arrêtés du 25/08/2000.- Syndicat d'incendie de Carentan : arrêté du 16/05/2001.
1537 W - Préfecture de la Manche > Budgets locaux
19952001
17 J 323La Baleine (1733-1780)
Dépouillements généalogiques
20022002
2 J 1243Jean d'Anneville, écuyer, seigneur de la Baleine : échange d'une rente à Montchaton avec Robin Giret dit de Goesle ; fieffe de terre et maison à Quettreville à Jean Olivier le jeune.
2 J - Pièces isolées > 2 J 1201 - 2 J 1300
14651465
2 J 1651Famille Beaufils : adjudication de biens à La Baleine.
2 J - Pièces isolées
17681768
2 J 1892Accord devant le lieutenant du bailli de Cotentin sur un droit de passage dans le "chemin aux Payneaulx" menant de l'abbaye de Hambye à Gavray, sur la Haye-Comtesse et La Baleine (droits pour les terres de Thomas et Raollet Bagot, Guillaume Le Breton, Colin Laurence, Guillaume Sevestre, Thomas Dupont et les hoirs de Jehan Desmons).
2 J - Pièces isolées
14921492
2 J 893Famille de Saint-Germain de Rouvrou et de la Baleine. - premier lot de partages de feu Johan, seigneur de Rouvrou (1564)- vente de rente par Hélie, seigneur de la Baleine, à Guillaume de la Broise, seigneur du Mesnil-Ozenne (1645). - traité de mariage de Claude de Saint-Germain avec Antoinette de Saint-Ouen (1669).
2 J - Pièces isolées > 2 J 801 - 2 J 900
15641645
300 J 374Archives paroissiales de la Baleine
État général des fonds d'archives > Archives religieuses > Archives des paroisses > Paroisses de A à B
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