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Inventaires d'archives

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CoteTitreDescriptionDate débutDate finPDFAccès inventaireImages
1 Q 9 - A-K (lacunes parmis la lettre D)
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines > Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République.
1 Q 10 - L-Z
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines > Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République.
1 Q 11 - Lettre du comité chargé par l'Assemblée nationale de la vente des biens nationaux aux directoires de départements (10/08/1790), avis du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux (03/09/1790), bulletin n° 7 des demandes en radiation de la liste des émigrés (an VI).
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines
17931798
1 Q 12 - Liste des biens des émigrés situés dans le département de la Manche (28/07/1792) (5 exemplaires), supllément à la liste des biens des émigrés situés dans le département de la Manche (06/11/1792), liste générale des noms des prévenus d'émigration qui ont des biens dans le département de la Manche (25 frimaire an II) (2 exemplaires).
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines > Bureau du district de Saint-Lô
17921793
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
Série D. Administration générale de la commune.
2 J 2871 - Procès-verbal des possédants sur la rivière d'Ouve [Douve]
2 J - Pièces isolées > 2 J 2801 - 2 J 2900
Notariat de Juvigny-le-Tertre 1 et 2 (Etude détruite en 1944)
État général des fonds d'archives > Officiers publics > Notaires et tabellions
18201941
2 Z 502 - Rapport du sous-préfet de Cherbourg relatif aux évènements intervenus dans la ville jusqu'au départ du duc de Berri
Fonds de la sous-préfecture de Cherbourg > Administration générale et économie
18141814
Rei-Seb
Dommages de guerre > Contentieux. Commissions d'arrondissement, départementale, régionale et supérieure de cassation > Commission régionale
Immeubles préfinancés
Dommages de guerre
Etats communaux
Dommages de guerre
Divers
Dommages de guerre
Baraques classées
1192 W - Préfecture de la Manche > BARAQUES
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
Série D. Administration générale de la commune.
TA, A1, A2, A3, B1, B2,
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Acqueville > Plan napoléonien numérisé
18201820
B1
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Acqueville > Plan révisé ou rénové
19341981
B1
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Acqueville > Plan révisé ou rénové
19341980
A2, B2
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Acqueville > Plan révisé ou rénové
19341979
A1
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Acqueville > Plan révisé ou rénové
19341962
TA, A1, A2, A3, B1, B2
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Acqueville > Plan révisé ou rénové
19341934
TA, A unique, B unique, C unique, D unique, E1, E2
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Agneaux > Plan napoléonien numérisé
18361836
TA, AB, AC, AD, AE
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Agneaux > Plan révisé ou rénové
19631976
AD, AE
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Agneaux > Plan révisé ou rénové
19631970
AB
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Agneaux > Plan révisé ou rénové
19631968
AC
Etat des fonds des centres fonciers et des communes : plans, états de section, matrices > Agneaux > Plan révisé ou rénové
19631966
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