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CoteTitreDescriptionDate débutDate finAccès inventaireImages
1 Q 9 - A-K (lacunes parmis la lettre D)
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines > Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République.
1 Q 10 - L-Z
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines > Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République.
1 Q 11 - Lettre du comité chargé par l'Assemblée nationale de la vente des biens nationaux aux directoires de départements (10/08/1790), avis du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux (03/09/1790), bulletin n° 7 des demandes en radiation de la liste des émigrés (an VI).
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines
17931798
1 Q 12 - Liste des biens des émigrés situés dans le département de la Manche (28/07/1792) (5 exemplaires), supllément à la liste des biens des émigrés situés dans le département de la Manche (06/11/1792), liste générale des noms des prévenus d'émigration qui ont des biens dans le département de la Manche (25 frimaire an II) (2 exemplaires).
Domaines nationaux > Administration de l'enregistrement et des domaines > Bureau du district de Saint-Lô
17921793
Rouleau 72 : 1785
1 Mi - Microfilms de complément > Dispenses de consanguinité, 1597-1802.
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
Série D. Administration générale de la commune.
2 J 2871 - Procès-verbal des possédants sur la rivière d'Ouve [Douve]
2 J - Pièces isolées > 2 J 2801 - 2 J 2900
Série CC. Finances, impôts et comptabilité.
64 ED Lolif
Série DD. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
64 ED Lolif
Série EE. Affaires militaires.
64 ED Lolif
Série FF. Justice et police.
64 ED Lolif
Série GG. Cultes ; instruction publique ; assistance publique.
64 ED Lolif
Série HH. Agriculture ; industrie ; commerce.
64 ED Lolif
Série II. Documents divers.
64 ED Lolif
Série A. Lois et actes du pouvoir central.
64 ED Lolif
Série B. Actes de l'administration départementales.
64 ED Lolif
Série C. Bibliothèque administrative de la mairie.
64 ED Lolif
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
64 ED Lolif > Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 2 D. Actes de l’administration municipale.
64 ED Lolif > Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 3 D. Administration générale de la commune.
64 ED Lolif > Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 4 D. Contentieux et assurances.
64 ED Lolif > Série D. Administration générale de la commune.
Série E. État civil.
64 ED Lolif
Sous-série 2 F. Commerce et industrie.
64 ED Lolif > Série F. Population Économie sociale Statistique.
Sous-série 3 F. Agriculture.
64 ED Lolif > Série F. Population Économie sociale Statistique.
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