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Inventaires d'archives

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CoteTitreDescriptionDate débutDate finAccès inventaireImages
1 Q 9 - A-K (lacunes parmis la lettre D)
Administration de l'enregistrement et des domaines > Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République.
1 Q 10 - L-Z
Administration de l'enregistrement et des domaines > Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République.
1 Q 11 - Lettre du comité chargé par l'Assemblée nationale de la vente des biens nationaux aux directoires de départements (10/08/1790), avis du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux (03/09/1790), bulletin n° 7 des demandes en radiation de la liste des émigrés (an VI).
Administration de l'enregistrement et des domaines
17931798
1 Q 12 - Liste des biens des émigrés situés dans le département de la Manche (28/07/1792) (5 exemplaires), supllément à la liste des biens des émigrés situés dans le département de la Manche (06/11/1792), liste générale des noms des prévenus d'émigration qui ont des biens dans le département de la Manche (25 frimaire an II) (2 exemplaires).
Administration de l'enregistrement et des domaines > Bureau du district de Saint-Lô
17921793
Rouleau 72 : 1785
1 Mi - Microfilms de complément > Dispenses de consanguinité, 1597-1802.
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
Série D. Administration générale de la commune.
Série AA. Actes constitutifs et politiques de la commune ; correspondance générale.
Série BB. Administraton communale.
Série CC. Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. Affaires militaires.
Série FF. Justice et police.
Série GG. Cultes ; instruction publique ; assistance publique.
Série HH. Agriculture ; industrie ; commerce.
Série II. Documents divers.
Série A. Lois et actes du pouvoir central.
Série B. Actes de l'administration départementales.
Série C. Bibliothèque administrative de la mairie.
Sous-série 1 D. Conseil municipal.
Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 2 D. Actes de l’administration municipale.
Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 3 D. Administration générale de la commune.
Série D. Administration générale de la commune.
Sous-série 4 D. Contentieux et assurances.
Série D. Administration générale de la commune.
Série E. État civil.
Sous-série 2 F. Commerce et industrie.
Série F. Population ? Économie sociale ? Statistique.
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