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La recherche aux archives de la Manche

Cette recherche consiste à utiliser les divers instruments de recherches qui sont à notre disposition pour avoir accès aux documents notariés (minutes, tables, répertoires), en utilisant les informations fournies. Aux Archives départementales de la Manche, les archives notariales sont classées dans la sous-série 5 E.  Les minutes et répertoires des notaires sont consultables en salle de lecture.

Pour retrouver un acte notarié, il faut consulter les instruments de recherche mis à disposition des lecteurs. En salle de lecture, les inventaires des minutiers sont rangés dans des classeurs, par ordre alphabétique des lieux d’implantation des études notariales actuelles. Il est possible aussi de consulter ces inventaires sur le moteur de recherche intranet et internet (en salle de lecture ou chez soi).

Classeurs des études notariales – Salle de lecture AD 50

Vous connaissez le nom du notaire et la date de l’acte :

Rien de plus simple, il vous suffit de vérifier :

  • que le fonds du notaire en question est bien conservé aux Archives.
  • que la période que vous recherchez figure bien parmi les documents conservés.

Vous connaissez l’étude, les noms du notaire et des actants, mais pas la date de l’acte :

Consulter les tables alphabétiques des parties présentes : (Noter la date de l’acte  indiquée en regard du nom que vous cherchez puis se reporter aux minutes correspondantes).

S’il n’y a pas de tables alphabétiques : Consulter les répertoires chronologiques.

Il faut le parcourir et rechercher le type d’acte (mariage, testament, vente, inventaire après décès…). (Noter la date de l’acte  indiquée en regard du nom que vous cherchez puis se reporter aux minutes correspondantes).

Vous ne connaissez ni le nom du notaire, ni le lieu, ni même la date :

Si vous avez une idée du lieu où l’acte a pu être passé et de sa date approximative,

  • Vous pouvez rechercher, en salle de lecture, par lieu d’exercice des notaires.
  • Vous obtiendrez alors les cotes à consulter (Tables alphabétiques et / ou répertoire puis minutes).

Si vous n’avez aucune idée ni du lieu, ni du notaire, ni de la date :

Il ne reste qu’une solution L’Enregistrement  (3 Q).